L'énergie durable

View our

Webinar

-

How to integrate EU Taxonomy in your reporting

Large variety of business functions

UE Taxinomie

 

Un nouvel outil pour faciliter la transition vers une économie à faible carbone, résiliente et circulaire

Objectif vert ambitieux

A l'instar, d'autres organisations internationales, telles que les Nations Unies et l'OCDE, l'Union européenne a développé son propre cadre ESG.

L'objectif principal est de faciliter la transition vers une économie à faible émission de carbone, résiliente et circulaire, conformément aux accords de Paris, aux SDGs et au Green Deal de l'Union Européenne.

 

Concrètement, la taxonomie vise à 

- Identifier les activités vertes

- Harmoniser les labels verts

- Prévenir l'éco-blanchiment

 

L'Union européenne définit 6 objectifs environnementaux :

- Atténuation du changement climatique 

- Adaptation au changement climatique

- Utilisation durable et protection des ressources hydrologiques et marines

- Transition vers une économie circulaire et prévention et recyclage des déchets

- Prévention et contrôle de la pollution

- Protection des écosystèmes sains

Conformément au  plan d'action de l'UE Financing Sustainable Growth , la finance est un facteur essentiel de transformation des industries existantes en Europe et dans le monde.

Développement participatif

La Commission européenne a mandaté un groupe d'experts techniques (TEG) pour aider au développement de la taxinomie. Le TEG est composé de 35 membres issus de la société civile, du monde universitaire, des entreprises et du secteur financier, ainsi que de membres et d'observateurs supplémentaires issus d'organismes publics européens et internationaux. Pour garantir la transparence, la Commission a organisé des actions de sensibilisation avec des appels au feedback public.

Dans son rapport final, l'UE a décidé d'appliquer la nouvelle taxinomie en deux étapes : d'abord en l'appliquant aux deux premiers objectifs climatiques, pour ensuite l'étendre aux six objectifs environnementaux. 

Note:

Les first 2 sont les 2 premiers objectifs climat, atténuation du changement climatique et adaptation

3 Groupes d'utilisateurs

UE et états membres

Participants des marchés financiers

Grandes compagnies

  • Assurance

  • Fonds de pension et Asset Manager

  • Corporate & Investment Banking

Définir

  • Label vert

  • Rapports légaux

  • Avantages fiscaux

  • Pre-contractual (art 8 & 9)

  • Website (art 10)

  • Periodic report (art 11)

Note:

SDR =  Sustainability-Related Disclosures in the Financial Services Sector

NFRD = Non-Financial Reporting Directive

Outil de classification

L'Union européenne définit une activité durable comme une activité qui contribue de manière substantielle à un objectif environnemental et qui évite de porter atteinte de manière significative à d'autres objectifs environnementaux - L'UE a introduit le concept original de DNSH -

Do Not Significant Harm.

 

La taxinomie de l'UE identifie 67 activités dans 7 secteurs différents (code NACE) :

- Agriculture et Sylviculture

- Bâtiments

- Fourniture d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné

- Technologies de l'information et de la communication (TIC)

- Production industrielle

- Transport

- Assainissement de l'eau, des eaux usées et des égouts

La taxinomie de l'UE fixe des seuils de performance, dit critères techniques de sélection des activités économiques qui:

- contribuent substantiellement (SC) à au moins un des 6 objectifs environnementaux

- ne pas nuire significativement (DNSH) à cinq autres objectifs environnementaux

- respecter les garanties minimales sociales (conventions fondamentales du travail de l'OIT)

Pour être éligible à la taxinomie, une activité économique doit être  validée en 4 étapes

Mise en oeuvre

L'éligibilité à la taxinomie doit être évaluée sur la base des activités plutôt que sur base d'une entité dans sa globalité. L'élément clé de l'évaluation consiste à identifier les activités d'une entreprise pouvant être étiquetée comme durable.

Pour évaluer le company's Taxonomy alignement, appliquer le processus suivant:

1. Toutes les activités de l'entreprise doivent être ventilées par chiffre d'affaires ou capex et, le cas échéant, opex.

2. Pour chaque activité, l'entreprise valide si l'activité est éligible à la taxinomie en suivant le processus en 4 étapes (SC - DNSH - garanties sociales minimales - critères de sélection technique)

3. Pour chaque activité éligible à la taxinomie, l'entreprise peut appliquer le chiffre d'affaires correspondant comme aligné à la taxinomie

Pour évaluer le portfolio's Taxonomy alignement, appliquer le processus suivant:

Une fois les activités éligibles identifiées d'une entreprise dans le portefeuille et valorisé, l'alignement "vert" global du portefeuille peut être calculé par une somme pondérée des alignements "verts" de chaque entreprise avec les montants investis dans chaque entreprise.

Notre solution est prête

Avec l'introduction de la nouvelle régulation de l'UE sur la taxinomie, nous identifions 2 défis majeurs pour les systèmes d'information:

1. La gestion des données

  • Volume élevé

  • Nouveau type de données

  • Niveau de stockage - par activité économique et non par entité

2. L'utilisation des données concerne tous les process métiers

  • Reporting pour pouvoir identifier la partie éligible ou alignée sur la taxonomie du portefeuille par ventilation pertinente

  • Front Office pour sélectionner les actions éligibles à la taxonomie

  • Conformité pour vérifier les règles d'alignement taxonomique

  • Rapports réglementaires

   

Les logiciels intégrés AM-DIS & IN-DIS fournissent des fonctions business de dernière génération permettant de réaliser une analyse de portefeuille de qualité comprenant l'analyse de performance, de risque et toutes les dimensions ESG. La nouvelle taxinomie de l'UE a été intégrée pour répondre aux obligations d'évaluer la part d'un portefeuille qui répond à un des 6 objectifs environnementaux présentés dans la nouvelle régulation l'UE et pour être prêt à produire de nouveaux rapports réglementaires.

Integrated system

Go further by easily adding other modules

Contact

linkedin.png

Suivez-nous us